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Conditions Générales d’utilisation du site

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’utilisation du site ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles vous pouvez accéder et utiliser les contenus et services proposés sur le site La Plume Du Paon. Ces Conditions Générales peuvent être modifiées et/ou complétées à tout moment, la version en ligne faisant foi.

2. Accès au site

Le site La Plume Du Paon est accessible en continu, sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires à son bon fonctionnement. La Plume Du Paon ne saurait être tenue responsable des difficultés que vous rencontrez pour accéder au site.

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3. Contenu et services proposés

Le site La Plume Du Paon vous offre la possibilité d’accéder gratuitement à des contenus éditoriaux, audios et/ou vidéos par le biais d’articles. Il vous permet également de recevoir, de manière ponctuelle, des communications électroniques relatives aux publications de La Plume du Paon.

4. Protection des données personnelles

Voir la Politique de confidentialité du site. 

5. Cookies

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6. Propriété intellectuelle

Sous réserves des exceptions prévues en droit d’auteur et droits voisins (usage privé et familial, copie privée, etc.), il est interdit de modifier, copier, traduire, reproduire, utiliser, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos, audios et données présentes sur le site La Plume Du Paon.  

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

7. Limitation de responsabilité

Bien qu’un souci particulier soit apporté à la fiabilité des informations accessibles sur le site La Plume Du Paon, La Plume du Paon ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour. De manière générale, elle ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site.

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8. Droit applicable et compétence juridictionnelle

Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit français.

En cas de litiges découlant de l’interprétation ou de l’exécution des présentes, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. A défaut, le différend relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Dans l’hypothèse où l’une des clauses des Conditions Générales serait déclarée nulle, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité des Conditions Générales elles-mêmes et de ses autres dispositions.

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